CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
du site web “www.Antonioli.eu”
1. Objet
1.1 Les Conditions Générales de Vente publiées ici régissent l'accord de vente (ci-après, pour des raisons de concision, l'« Accord ») aux utilisateurs du site web (ci-après, pour des raisons de concision, les « Acheteurs » ou l'« Acheteur »), par voie électronique, de biens (ci-après, pour des raisons de concision, l'« Article » ou les « Biens ») affichés sur le site web www.Antonioli.eu (ci-après, pour des raisons de concision, le « Site web »), géré par Antonioli S.R.L. - dont le siège est à Milan, Via Pasquale Paoli 1 - 20143 Milan, Italie, Numéro de TVA : 04308510157 (ci-après, pour des raisons de concision, « Antonioli »).
1.2 Les Conditions Générales de Vente publiées sur le Site web doivent être consultées et reconnues par l'Acheteur avant l'achat d'un Article ; en envoyant la commande d'achat, l'Acheteur reconnaît avoir examiné et accepté lesdites conditions.
1.3 De plus, les Acheteurs bénéficieront de la protection prévue en cas de conclusion de contrats à distance conformément au Titre III, Section II, du Décret Législatif n° 206 du 6 septembre 2005 (« Code de la Consommation »), ainsi que toutes les autres protections légales établies pour les Acheteurs en vertu du même Code de la Consommation http://www.codicedelconsumo.it/.
1.4 Les sections « Expédition et Livraison », « Retours et Échanges », « Paiement » sur le Site web doivent être considérées comme faisant partie intégrante et substantielle de ces Conditions Générales de Vente.
2. Conclusion de l'Accord
2.1 Pour acheter des Biens, l'Acheteur doit envoyer sa commande d'achat et effectuer le paiement selon les procédures décrites dans les sections pertinentes.
2.2 En particulier, les étapes pour procéder à un achat sont les suivantes :
a) l'Acheteur peut avoir un accès gratuit au Site web et voir les principales caractéristiques des Biens affichés, y compris leur prix, ainsi que les images publiées pour illustrer les Biens eux-mêmes ;
b) l'Acheteur peut sélectionner un ou plusieurs Biens qu'il/elle souhaite acheter, en les incluant dans un « panier » virtuel. Le contenu du panier peut toujours être consulté par l'Acheteur avant de passer la commande ; de plus, en accédant au panier,
l'Acheteur peut découvrir, avant d'acheter et de payer, toute information relative à l'achat des Biens, y compris les frais d'expédition et les délais de livraison estimés ;
c) pour effectuer l'achat, l'Acheteur doit s'inscrire sur le site, en fournissant son adresse e-mail et en choisissant un mot de passe, ce qui lui permettra d'accéder au Site web ;
d) en alternative à l'inscription sur le Site web, l'Acheteur pourra effectuer l'achat en tant qu'invité. Dans ce cas, les données nécessaires pour compléter la commande seront conservées dans la base de données d'Antonioli uniquement pour la période de temps nécessaire à l'exécution de la commande,
et l'Acheteur devra entrer les mêmes données pour chaque nouvelle commande ;
e) afin de compléter la commande, l'Acheteur doit également entrer l'adresse de livraison et les données requises pour le paiement dans la section “panier” ;
f) l'Acheteur peut changer les Produits sélectionnés et les données saisies jusqu'à la soumission finale de la commande, qui se fait en sélectionnant le bouton “Paiement”.
2.3 L'Acheteur peut effectuer le paiement par carte de crédit ou virement bancaire. Des informations plus détaillées concernant les méthodes de paiement sont disponibles dans la section “paiement” du Site Web.
2.4 Une fois la commande d'achat reçue, Antonioli enverra à l'Acheteur un accusé de réception de commande contenant un récapitulatif des informations d'achat et traitera la commande elle-même. La commande sera considérée, dans tous les cas, acceptée et, par conséquent, le contrat sera considéré comme conclu lorsque l'Acheteur recevra la confirmation d'expédition de la commande
2.5 Le Contrat sera archivé au format pdf et envoyé à l'adresse e-mail indiquée ; il sera également stocké électroniquement par Antonioli.
2.6 Antonioli se réserve le droit de refuser des commandes ou de refuser la prestation de services à quiconque à tout moment.
3. Droits et Obligations des Parties
3.1 Antonioli effectuera la livraison des Produits à l'adresse fournie par l'Acheteur dans la commande d'achat, en utilisant un transporteur dédié. Des informations plus détaillées concernant les délais, les coûts et les lieux de livraison peuvent être trouvées dans la section “Expédition et Livraison” du Site Web.
3.2 Antonioli n'assume aucune responsabilité pour les erreurs de livraison dues à des inexactitudes ou à des informations incomplètes lors de la saisie de la commande d'achat par l'Acheteur, ou pour tout dommage subi par les Produits après la livraison par le transporteur, ou pour tout retard de livraison causé par le transporteur, les conditions météorologiques, les problèmes douaniers internationaux ou par d'autres circonstances échappant au contrôle d'Antonioli.
3.3 Dans le cas où un ou plusieurs Produits ne seraient pas disponibles, Antonioli informera le Client en envoyant un e-mail à l'adresse e-mail qu'il/elle a fournie lors de l'enregistrement sur le Site Web. Dans ce cas, Antonioli remboursera le Client – en créditant la carte de paiement ou le compte de l'Acheteur fourni pour l'achat – pour le prix de vente et également, lorsque l'achat concerne uniquement l'Article indisponible, les frais de livraison. Sous réserve du consentement de l'Acheteur, Antonioli peut envoyer un Article autre que celui commandé, de valeur équivalente.
3.4 Lorsque les designers décident d'apporter des modifications en phase de production et/ou de ne pas fabriquer un ou plusieurs produits, lorsqu'il y a un changement ou lorsqu'un produit précommandé n'est pas livré par le designer, Antonioli contactera le Client pour demander son consentement exprès pour procéder à l'expédition dans tous les cas ou pour annuler la commande et fournir un remboursement.
3.5 En tout état de cause, l'indisponibilité d'un ou plusieurs Produits commandés ne saurait constituer un motif d'annulation de l'ensemble de la commande par l'Acheteur.
3.6 Au moment de la livraison des Produits par le transporteur responsable de leur transport, l'Acheteur doit vérifier, en présence du transporteur :
a) que l'emballage utilisé pour transporter les Produits est intact et n'a pas été altéré, même seulement dans les matériaux utilisés pour sceller les Produits ;
b) que la quantité et le type de Produits commandés sont conformes à ceux indiqués dans le bon de livraison et la commande.
3.7 Si l'Acheteur constate des irrégularités ou des divergences, il/elle doit immédiatement en informer le transporteur lors de la livraison des Marchandises.
3.8 L'Acheteur est seul responsable de l'exactitude et de la justesse des informations et des données qu'il/elle fournit à Antonioli et s'engage à les informer rapidement de tout changement dans les données précédemment fournies.
4. Conformité des Marchandises
4.1 Antonioli s'engage à faire en sorte que la description et/ou la représentation photographique des Marchandises sur le Site Web soient aussi fidèles que possible aux Marchandises elles-mêmes.
Cependant, étant donné que la qualité de l'image peut dépendre des outils informatiques utilisés par l'Acheteur, la perception par l'Acheteur de la description ou de la représentation photographique des Marchandises peut ne pas correspondre exactement aux Marchandises elles-mêmes ; par conséquent, les images et vidéos accompagnant la présentation des Marchandises doivent être publiées sur le Site Web à titre de simple description.
4.2 Dans le cas où les Marchandises livrées s'avéreraient défectueuses ou différentes des Marchandises commandées, Antonioli s'engage à fournir au Client une garantie légale de conformité, effective selon les termes et conditions conformément aux articles 128 et suivants du Décret Législatif n° 206/2005. En particulier, l'Acheteur aura le droit de demander, à titre d'alternative :
a) la livraison de Marchandises identiques à celles commandées selon la disponibilité en stock, ou
b) la livraison de Marchandises équivalentes en qualité et prix selon la disponibilité en stock, ou
c) le remboursement du prix des Marchandises et des frais d'expédition.
4.3 La garantie prévue dans cet article s'appliquera uniquement lorsque les Marchandises ont été manipulées avec la diligence requise et conformément à leur usage prévu, ainsi que sur présentation par l'Acheteur du bon de livraison reçu et du numéro de commande.
4.4 En tout état de cause, la garantie visée dans cet article ne s'appliquera pas aux défauts résultant de l'usure normale de l'Article.
5. Rétractation
5.1 Conformément aux dispositions du Code de la Consommation, l'Acheteur a le droit de se rétracter du contrat sans payer de pénalités et sans spécifier ses raisons, à partir de la réception de la confirmation de commande envoyée par Antonioli et dans un délai de quatorze jours ouvrables à compter de la réception des Marchandises.
5.2 S'il ou elle souhaite exercer ce droit de rétractation, l'Acheteur doit envoyer la notification pertinente à Antonioli dans ce délai de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison des Marchandises.
5.3 Dans le cas de l'exercice de ce droit de rétractation, l'Acheteur est également tenu de retourner le(s) Article(s) à Antonioli au plus tard deux semaines après l'envoi de ladite notification.
5.4 Des informations plus détaillées concernant la procédure et les instructions à suivre pour exercer le droit de rétractation et les frais associés peuvent être trouvées dans la section « Retours et Échanges » du Site Web.
5.5 Une condition essentielle pour exercer le droit de rétractation sera l'intégrité substantielle du produit retourné. Il suffit que les Marchandises soient retournées dans un état normal de conservation, étant préservées et, le cas échéant, manipulées avec une diligence normale.
5.6 En particulier, les Marchandises doivent être retournées :
a) correctement emballées dans leur emballage d'origine, en parfait état de revente (non abîmées, endommagées ou salies) et avec tous les accessoires et documents présents le cas échéant ;
b) portant le bon de livraison (trouvé dans l'emballage d'origine), pour permettre à Antonioli d'identifier l'Acheteur (numéro de commande, nom, prénom et adresse);
c) sans signes manifestes d'utilisation, à l'exception de ceux associés à la réalisation d'un test normal de l'Article.
Ils ne doivent pas porter de traces d'utilisation prolongée (plusieurs minutes), dépassant le temps nécessaire pour un essai et ne doivent pas être dans un état qui ne permet pas leur revente.
5.7 Les frais de retour des Produits sont à la charge de l'Acheteur, comme précisé plus clairement dans la section « Retours et Échanges » du Site Web.
5.8 Suite à l'exercice par l'Acheteur de son droit de rétractation conformément aux présentes Conditions Générales de Vente, Antonioli remboursera le client pour les mêmes montants payés en créditant la carte de paiement ou le compte courant fourni pour l'achat. Le remboursement aura lieu dans les 14 jours à compter de la date à laquelle Antonioli est informé de l'exercice par l'Acheteur du droit de rétractation.
5.9 Si l'Acheteur ne respecte pas les conditions prévues aux articles 5.5 et 5.6, le Vendeur se réserve le droit de déduire un montant correspondant à la diminution de la valeur des Produits retournés du remboursement des montants payés par l'Acheteur, en donnant un avis approprié à l'Acheteur.
Suite à cette communication, la possibilité demeure pour l'Acheteur de récupérer, à ses frais, les produits dans l'état dans lequel ils ont été retournés au Vendeur.
5.10 Le droit de rétractation, cependant, ne s'applique pas aux :
a) Produits personnalisés ou Produits qui, de par leur nature, ne peuvent être retournés ou sont susceptibles de se détériorer ou de changer rapidement ;
b) Biens électroniques/informatiques scellés, cosmétiques et parfums qui ont été ouverts par l'Acheteur.
6. Protection des données personnelles
6.1 Les données personnelles collectées lors de l'inscription et/ou de l'achat, ainsi que toutes les données de navigation seront traitées par Antonioli S.r.l. en tant que responsable du traitement conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles (Règlement (UE) 2016/679). Pour plus d'informations sur le traitement des données personnelles, veuillez consulter la Politique de Confidentialité accessible via les liens appropriés inclus en bas des formulaires sur le site et le lien Politique de Confidentialité & Cookies dans le pied de page de chaque page.
7. Divers
7.1 Antonioli se réserve le droit de modifier, à tout moment, les présentes Conditions Générales de Vente.
7.2 Les Conditions Générales de Vente applicables à la vente de chaque Article seront celles publiées sur le Site Web à la date de la commande de l'Article lui-même. L'Acheteur doit donc lire et accepter les Conditions Générales de Vente avant de faire tout achat.
7.3 Si une disposition des présentes Conditions Générales de Vente est jugée nulle ou invalide, les présentes Conditions Générales de Vente resteront néanmoins valides et efficaces dans les autres parties.
7.4 La simple tolérance ou le fait de ne pas contester par Antonioli tout manquement de l'Acheteur aux informations contenues dans les Conditions Générales de Vente ne sera pas interprété comme une acceptation tacite de ce non-respect, ni comme un désir de renoncer aux dispositions convenues entre les parties.
7.5 Antonioli S.r.l. est enregistré auprès du consortium français de gestion des déchets textiles. Le code IDU est : FR418903_11JVFH.
8. Communications:
8.1 Pour toute communication et/ou demande d'assistance et/ou réclamation relative aux Biens achetés, l'Acheteur peut contacter Antonioli aux adresses indiquées dans la section "Contacts" du Site Web.
9. Droit applicable et règlement des litiges:
9.1 Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par la loi italienne et doivent donc être interprétées et appliquées en conséquence.
9.2 En cas de désaccord ou de litige entre Antonioli Srl et l'un de nos utilisateurs/clients, nous garantissons dès maintenant notre participation à une tentative de résolution amiable, que l'utilisateur peut proposer sur RisolviOnline, un service indépendant et institutionnel fourni par la Chambre d'Arbitrage de la Chambre de Commerce de Milan, qui permet d'atteindre un accord satisfaisant, avec l'aide d'un conciliateur neutre et compétent, de manière amicale et sécurisée.
Fenêtre récapitulative avant l'acceptation de la commande:
Les produits achetés sur ce site Web sont vendus directement par Antonioli Srl dont le siège est à Milan, Via Pasquale Paoli 1 - 20143 Milan, N° de TVA : 04308510157 (ci-après, pour des raisons de brièveté, "Antonioli"). Pour plus d'informations, reportez-vous à la section Légale (insérer le lien). Vous trouverez également des informations sur les commandes et les expéditions, les remboursements et les retours de produits achetés sur ce site Web dans la section "Retours et Échanges" du site Web. Rappelez-vous que, même après votre achat, vous pouvez toujours contacter Antonioli en utilisant la section "Contact".
Vous avez le droit de vous rétracter du contrat conclu avec Antonioli, sans pénalité et sans en spécifier la raison dans un délai de quatorze (14) jours à compter du jour de réception des produits achetés sur ce site Web. Pour annuler le contrat, vous devez envoyer un e-mail à customerservice@antonioli.eu pour demander un numéro d'autorisation de retour. La demande écrite doit contenir le numéro de commande, le code de l'article retourné et le motif du retour : remboursement, changement de taille/couleur. Une fois la demande écrite reçue, customerservice@antonioli.eu vous enverra une confirmation écrite avec un numéro d'autorisation de retour. Vous devez écrire ce numéro d'autorisation de retour sur le formulaire de retour joint à chaque article et à l'extérieur de la boîte.
L'exercice correct du droit de rétractation dépend également des conditions suivantes :
a.Le Formulaire de Retour et le sceau de sécurité doivent être intacts et attachés aux articles retournés. Ils ne doivent pas être retirés ou coupés de quelque manière que ce soit.
b.Les articles ne doivent pas avoir été portés, lavés ou modifiés de quelque manière que ce soit et ne doivent montrer aucun signe d'utilisation. Les semelles des chaussures doivent être en parfait état et ne doivent présenter aucune marque.
c.Les articles doivent être retournés avec toutes les étiquettes d'origine, l'emballage et les autres accessoires (sacs, cintres, housse de vêtement, etc.) qui ont été reçus avec votre commande ; les produits retournés doivent être remis au transporteur dans un délai de quatorze (14) jours à compter de la notification à Antonioli de votre décision de vous rétracter du contrat.
Les frais d'expédition pour le retour des articles achetés à plein tarif ou avec une réduction de moins de 30 % sont à la charge d'Antonioli.
Les frais d'expédition pour le retour des articles avec une réduction de 30 % ou plus sont à la charge du client.
Tous les frais de douane sont également à la charge du client.
Antonioli recommande que tous les retours soient expédiés via DHL en utilisant les codes fournis par notre service client. Si vous souhaitez utiliser un autre transporteur que DHL, vous serez responsable de tous les frais de transport et il y aura un supplément de 10 % de la valeur totale des marchandises retournées.
Toutes les informations sur le sujet du retrait sont disponibles dans la section Légale – “Conditions Générales de Vente” et dans la section “Retours et Remboursements” du site Web.
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE POLITIQUE COMMERCIALE
Conditions Générales
Le site Web Antonioli.eu est géré par Antonioli S.R.L. dont le siège est à Milan, Italie, Via Pasquale Paoli 1 - 20143 Milan, N° de TVA : 04308510157 (ci-après, pour des raisons de concision, “Antonioli”).
L'accès et la navigation sur le site web Antonioli.eu sont régis par ces Conditions d'Utilisation, ainsi en accédant et naviguant sur le site web Antonioli.eu, les utilisateurs acceptent de se conformer à ces Conditions.
L'accès au site Web et à ses services est destiné uniquement à un usage personnel sans rapport avec une activité commerciale, professionnelle ou de business.
Propriété Intellectuelle
Le site et ses contenus (à titre d'exemple et non limitatif : les œuvres, images, photos, dialogues, musique, sons et vidéos, documents, dessins, figures, menus, pages web, graphiques, couleurs, motifs, outils, polices et design du site web), ainsi que les marques et signes distinctifs utilisés par Antonioli dans le cadre de la vente de biens, sont protégés par les réglementations sur la propriété intellectuelle. Par conséquent, il est interdit de reproduire, communiquer, distribuer, publier, altérer ou modifier, de quelque manière que ce soit ou à quelque fin que ce soit, le contenu du site Web, les marques et signes distinctifs utilisés par Antonioli sauf autorisation expresse de Universal ou d'autres titulaires de droits le cas échéant.
Les marques et signes distinctifs présents sur le site Web utilisés pour distinguer les produits vendus sur Antonioli.eu sont la propriété de leurs propriétaires respectifs et sont utilisés sur le site uniquement dans le but de distinguer, décrire et faire la publicité des biens à vendre.
Utilisation du Site
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Antonioli publie des informations sur son site Web afin de fournir un service aux utilisateurs ; cependant, il n'est pas responsable des inexactitudes techniques et/ou des erreurs typographiques. Lorsqu'elles sont signalées, Antonioli effectuera immédiatement les corrections nécessaires.
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Les utilisateurs doivent accepter les termes et conditions de cet avis légal, et doivent visiter périodiquement cette page pour toute mise à jour, modification ou correction.
Antonioli se réserve le droit d'apporter des corrections et des modifications au site Web, ainsi que de modifier les termes et conditions d'utilisation du site Web si nécessaire sans préavis.
POLITIQUE COMMERCIALE
L'offre et la vente de produits sur le site Antonioli.eu sont régies par les conditions énoncées dans le paragraphe Conditions générales de vente.
Antonioli vend ses propres produits et exerce ses activités de commerce électronique exclusivement aux utilisateurs finaux qui sont des « consommateurs ».
« Consommateur » désigne toute personne physique qui opère sur Antonioli.eu à des fins sans rapport avec des activités entrepreneuriales, commerciales, artisanales ou professionnelles.
En raison de sa politique commerciale, Antonioli se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes de personnes autres que des « consommateurs » ou, en tout cas, aux commandes qui ne respectent pas sa politique commerciale.
En particulier, pour passer des commandes sur le site Web, les clients doivent : - être des consommateurs - avoir plus de 18 ans - être en mesure de conclure un contrat juridiquement contraignant - avoir une adresse électronique POP valide - avoir une carte de crédit valide : Visa, American Express, MasterCard ou un compte bancaire.
Sur Antonioli.eu, seuls des produits de marque et de haute qualité sont proposés à la vente.
Les principales caractéristiques des produits sont présentées sur Antonioli.eu dans chaque description de produit.
Antonioli s'engage à garantir que la description et/ou la représentation photographique des produits sont aussi fidèles que possible aux produits eux-mêmes.
Cependant, étant donné que la qualité de l'image peut dépendre des outils informatiques utilisés, la perception de la description ou de la représentation photographique des produits peut ne pas correspondre exactement aux produits eux-mêmes ; par conséquent, les images et vidéos accompagnant la présentation des produits doivent être publiées sur le site Web à titre de simple description.
RÉSOLUTION DES LITIGES EN LIGNE POUR LES CLIENTS
Conformément à l'article 14 du règlement de l'UE n° 524/2013, les consommateurs résidant dans les États membres de l'Union européenne sont informés qu'il est possible de recourir à la procédure de règlement en ligne des litiges (ODR) fournie par la Commission européenne pour la résolution des litiges liés à ce contrat et aux services en ligne proposés par ce site web, accessible au lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr/.
Conformément au règlement susmentionné, il est également communiqué que l'adresse e-mail de Antonioli S.r.l. est privacy@antonioli.eu.
Prix et Devise
Les prix publiés et les factures finales seront en euros (EUR) pour tous les pays du monde sauf pour certains pays.
Pour aider les clients à estimer les prix en euros dans leur devise locale, le site web dispose d'un convertisseur de devises. Les montants finaux débités sur la carte de crédit peuvent varier en fonction des fluctuations de devises et des frais bancaires.
Antonioli invite les clients à contacter leur banque pour connaître la valeur de conversion des prix et les frais bancaires relatifs à la transaction.
Les cartes de crédit seront débitées en euros, après quoi, en raison des taux de change variables, le prix final sera calculé et débité sur la carte de crédit avec le taux de change applicable le jour de la transaction.
Récompenses Antonioli & Codes Promo
En créant un compte et en s'inscrivant au programme Antonioli Rewards, les clients ont droit à recevoir 100 points de bienvenue, plus 50 points supplémentaires lors de l'abonnement à la newsletter.
La liste complète des activités éligibles, des règles de gain de points et des avantages associés est disponible sur la page dédiée :
https://antonioli.eu/pages/rewards
Codes promo sont émis exclusivement par l'échange de bons de récompense, qui peuvent être obtenus en utilisant les points accumulés.
Les bons peuvent être échangés via la page Fidélité ou via l'espace personnel du client, dans la section dédiée à leur statut de fidélité.
Une fois échangé, le code promo doit être saisi dans le panier lors du paiement pour appliquer la réduction correspondante.
Les codes promo sont soumis à des conditions d'utilisation spécifiques, y compris la période de validité, les exigences d'achat minimum et l'éligibilité des produits, comme indiqué au moment de l'échange. Les codes promo ne peuvent pas être combinés avec d'autres promotions sauf indication contraire.
Antonioli.eu se réserve le droit de modifier, suspendre ou mettre fin au programme Antonioli Rewards et à ses avantages connexes à tout moment, conformément aux lois applicables.
Traitement des Commandes
Antonioli se réserve le droit de refuser une commande dans le cas où Shopify Payments ne reçoit pas l'approbation de la banque du client. Une fois qu'une commande de produits disponibles a été passée, il n'est pas possible de modifier ladite commande. Les commandes passées séparément seront expédiées séparément. Antonioli se réserve le droit de retarder une expédition si la commande ne peut être expédiée pour des raisons indépendantes de la volonté d'Antonioli. Veuillez noter que pendant les soldes et les promotions, il peut y avoir des retards de livraison. Antonioli se réserve le droit de refuser de traiter toute commande et/ou service à tout moment.
