CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE
du site web « www.Antonioli.eu »
1. Objet
1.1 Les présentes Conditions Générales de Vente régissent le contrat de vente (ci-après, par souci de concision, le « Contrat ») conclu par voie électronique avec les utilisateurs du site web (ci-après, par souci de concision, les « Acheteurs » ou l'« Acheteur ») et portant sur les biens (ci-après, par souci de concision, l'« Article » ou les « Biens ») présentés sur le site web www.Antonioli.eu (ci-après, par souci de concision, le « Site Web »), géré par Antonioli S.R.L., dont le siège social est situé à Milan, Via Pasquale Paoli 1 - 20143 Milan, Italie, numéro de TVA : 04308510157 (ci-après, par souci de concision, « Antonioli »).
1.2 Les Conditions Générales de Vente publiées sur le Site Web doivent être consultées et acceptées par l'Acheteur avant l'achat d'un Article ; en envoyant sa commande, l'Acheteur reconnaît avoir pris connaissance desdites conditions et les avoir acceptées.
1.3 En outre, les Acheteurs bénéficient de la protection prévue en matière de contrats à distance par le Titre III, Section II, du Décret législatif italien n° 206 du 6 septembre 2005 (« Code de la consommation »), ainsi que de toutes les autres protections légales reconnues aux Acheteurs par ce même Code de la consommation http://www.codicedelconsumo.it/.
1.4 Les sections « Expédition et Livraison », « Retours et Échanges » et « Paiement » du Site Web font partie intégrante et substantielle des présentes Conditions Générales de Vente.
2. Conclusion du Contrat
2.1 Pour acheter des Biens, l'Acheteur doit envoyer sa commande et effectuer le paiement selon les modalités décrites dans les sections correspondantes.
2.2 En particulier, les étapes à suivre pour effectuer un achat sont les suivantes :
a) l'Acheteur peut accéder librement au Site Web et consulter les principales caractéristiques des Biens présentés, y compris leur prix, ainsi que les images publiées pour illustrer les Biens eux-mêmes ;
b) l'Acheteur peut sélectionner un ou plusieurs Biens qu'il souhaite acheter en les ajoutant à un « panier » virtuel. L'Acheteur peut à tout moment consulter le contenu du panier avant de passer commande ; en outre, en accédant au panier, l'Acheteur peut prendre connaissance, avant l'achat et le paiement, de toute information relative à l'achat des Biens, y compris les frais d'expédition et les délais de livraison estimés ;
c) pour effectuer l'achat, l'Acheteur doit s'inscrire sur le site en indiquant son adresse e-mail et en choisissant un mot de passe, qui lui permettront d'accéder au Site Web ;
d) à défaut d'inscription sur le Site Web, l'Acheteur peut effectuer l'achat en tant qu'invité. Dans ce cas, les données nécessaires pour finaliser la commande sont conservées dans la base de données d'Antonioli uniquement pendant la durée nécessaire à l'exécution de la commande, et l'Acheteur devra saisir à nouveau ces mêmes données pour chaque nouvelle commande ;
e) afin de finaliser la commande, l'Acheteur doit également saisir l'adresse de livraison et les données nécessaires au paiement dans la section « panier » ;
f) l'Acheteur peut modifier les Biens sélectionnés et les données saisies jusqu'à la validation définitive de la commande, qui s'effectue en sélectionnant le bouton « Paiement ».
2.3 L'Acheteur peut payer par carte de crédit ou par virement bancaire. Des informations plus détaillées sur les modes de paiement sont disponibles dans la section « Paiement » du Site Web.
2.4 Dès réception de la commande, Antonioli envoie à l'Acheteur un accusé de réception de commande contenant un récapitulatif des informations relatives à l'achat et procède au traitement de la commande. La commande sera en tout état de cause considérée comme acceptée et, par conséquent, le contrat sera considéré comme conclu lorsque l'Acheteur recevra la confirmation d'expédition de la commande.
2.5 Le Contrat sera archivé au format PDF et envoyé à ladite adresse e-mail ; il sera également conservé sous forme électronique par Antonioli.
2.6 Antonioli se réserve le droit de refuser des commandes ou de refuser la fourniture de services à quiconque, à tout moment.
3. Droits et obligations des parties
3.1 Antonioli livre les Biens à l'adresse indiquée par l'Acheteur dans sa commande, par l'intermédiaire d'un transporteur dédié. Des informations plus détaillées sur les délais, les frais et les destinations de livraison figurent dans la section « Expédition et Livraison » du Site Web.
3.2 Antonioli décline toute responsabilité pour les erreurs de livraison dues à des informations inexactes ou incomplètes saisies par l'Acheteur dans sa commande, pour tout dommage subi par les Biens après leur livraison par le transporteur, ainsi que pour tout retard de livraison imputable au transporteur, aux conditions météorologiques, à des problèmes douaniers internationaux ou à d'autres circonstances indépendantes de la volonté d'Antonioli.
3.3 Si un ou plusieurs Biens ne sont pas disponibles, Antonioli en informera le Client par e-mail, à l'adresse e-mail que celui-ci a indiquée lors de son inscription sur le Site Web. Dans ce cas, Antonioli remboursera au Client – par crédit sur la carte de paiement ou le compte utilisé par l'Acheteur pour l'achat – le prix de vente ainsi que, lorsque l'achat ne porte que sur l'Article indisponible, les frais d'expédition. Sous réserve du consentement de l'Acheteur, Antonioli pourra envoyer un Article différent de celui commandé, de valeur équivalente.
3.4 Lorsque les créateurs décident d'apporter des modifications en phase de production et/ou de ne pas fabriquer un ou plusieurs produits, en cas de modification ou lorsque le produit précommandé n'est pas livré par le créateur, Antonioli contactera le Client afin d'obtenir son consentement exprès pour procéder malgré tout à l'expédition ou pour annuler la commande et effectuer un remboursement.
3.5 En tout état de cause, l'indisponibilité d'un ou plusieurs Biens commandés ne saurait justifier l'annulation de l'intégralité de la commande par l'Acheteur.
3.6 Lors de la livraison des Biens par le transporteur chargé de leur acheminement, l'Acheteur doit vérifier, en présence du transporteur :
a) que l'emballage utilisé pour le transport des Biens est intact et n'a pas été altéré, y compris au niveau des matériaux de fermeture ;
b) que la quantité et le type de Biens commandés correspondent à ceux indiqués sur le bon de livraison et dans la commande.
3.7 Si l'Acheteur constate des irrégularités ou des anomalies, il doit en informer immédiatement le transporteur lors de la livraison des Biens.
3.8 L'Acheteur est seul responsable de l'exactitude et de l'exhaustivité des informations et des données qu'il fournit à Antonioli et s'engage à lui communiquer sans délai toute modification des données précédemment fournies.
4. Garantie légale de conformité
4.1 Antonioli s'engage à faire en sorte que la description et/ou la représentation photographique des Biens sur le Site Web soient aussi fidèles que possible aux Biens eux-mêmes.
Toutefois, la qualité de l'image pouvant dépendre des outils informatiques utilisés par l'Acheteur, la perception qu'a l'Acheteur de la description ou de la représentation photographique des Biens peut ne pas correspondre exactement aux Biens eux-mêmes ; par conséquent, les images et vidéos accompagnant la présentation des Biens sont publiées sur le Site Web à titre purement descriptif.
4.2 Tous les Biens vendus sur le Site Web bénéficient de la garantie légale de conformité prévue aux articles 128 et suivants du Code de la consommation italien. Antonioli, en sa qualité de vendeur, est responsable envers l'Acheteur de tout défaut de conformité existant au moment de la livraison des Biens et qui apparaît dans un délai de deux ans à compter de celle-ci.
4.3 Sauf preuve contraire, tout défaut de conformité qui apparaît dans un délai d'un an à compter de la livraison des Biens est présumé avoir existé au moment de la livraison, à moins que cette présomption ne soit incompatible avec la nature des Biens ou avec la nature du défaut de conformité.
4.4 En cas de défaut de conformité, l'Acheteur a droit à la mise en conformité des Biens, sans frais, par réparation ou remplacement, à son choix, à condition que le mode de dédommagement choisi ne soit pas impossible ou que, par rapport à l'autre mode de dédommagement, il n'impose pas à Antonioli des coûts disproportionnés. La réparation ou le remplacement est effectué dans un délai raisonnable à compter du moment où Antonioli a été informé du défaut de conformité et sans inconvénient majeur pour l'Acheteur ; les frais d'expédition, de main-d'œuvre et de matériel sont à la charge d'Antonioli.
4.5 L'Acheteur a droit à une réduction proportionnelle du prix ou à la résolution du contrat, avec remboursement du prix payé, dans les cas prévus à l'article 135-bis du Code de la consommation italien, à savoir lorsque :
(i) Antonioli n'a pas procédé à la réparation ou au remplacement, ou a refusé de mettre les Biens en conformité ;
(ii) un défaut de conformité apparaît malgré la tentative d'Antonioli de mettre les Biens en conformité ;
(iii) le défaut de conformité est si grave qu'il justifie une réduction immédiate du prix ou la résolution du contrat ;
(iv) Antonioli a déclaré, ou il ressort clairement des circonstances, qu'il ne procédera pas à la mise en conformité des Biens dans un délai raisonnable ou sans inconvénient majeur pour l'Acheteur.
L'Acheteur n'a pas le droit de résoudre le contrat si le défaut de conformité est mineur.
4.6 Pour faire valoir la garantie légale de conformité, l'Acheteur peut contacter Antonioli aux adresses indiquées dans la section « Contacts » du Site Web, en précisant le numéro de commande et en décrivant le défaut constaté, de préférence en joignant des photographies des Biens. Antonioli fournira à l'Acheteur les instructions pour le retour des Biens, qui s'effectuera aux frais d'Antonioli. L'action visant à faire valoir un défaut de conformité se prescrit par vingt-six mois à compter de la livraison des Biens.
4.7 La garantie légale de conformité ne couvre pas les défauts résultant de l'usure normale des Biens ou d'une utilisation non conforme à leur destination ou aux instructions d'entretien, ni les dommages accidentels ou autrement imputables à l'Acheteur.
4.8 Antonioli n'offre aucune garantie commerciale en sus de la garantie légale de conformité. Toute garantie commerciale offerte par le fabricant des Biens s'ajoute à la garantie légale de conformité et ne porte en aucun cas atteinte aux droits que le Code de la consommation italien reconnaît à l'Acheteur à l'égard d'Antonioli.
4.9 Un résumé des droits de l'Acheteur figure dans l'avis harmonisé relatif à la garantie légale de conformité prévu par le Règlement d'exécution (UE) 2025/1960, consultable sur la page « Garantie légale de conformité » du Site Web.
5. Rétractation
5.1 Conformément aux dispositions du Code de la consommation, l'Acheteur a le droit de se rétracter du contrat sans pénalité et sans avoir à motiver sa décision, à compter de la réception de la confirmation de commande envoyée par Antonioli et dans un délai de quatorze jours à compter de la réception des Biens.
5.2 S'il souhaite exercer son droit de rétractation, l'Acheteur doit en informer Antonioli dans ledit délai de 14 jours à compter de la date de livraison des Biens, au moyen de ce formulaire.
5.3 En cas d'exercice du droit de rétractation, l'Acheteur est également tenu de renvoyer le(s) Article(s) à Antonioli au plus tard deux semaines après l'envoi de ladite notification.
5.4 Des informations plus détaillées sur la procédure et les instructions à suivre pour exercer le droit de rétractation, ainsi que sur les frais y afférents, figurent dans la section « Retours et Échanges » du Site Web.
5.5 L'exercice du droit de rétractation est subordonné à l'intégrité substantielle du produit retourné. Il suffit que les Biens soient retournés dans un état normal de conservation, après avoir été préservés et, le cas échéant, manipulés avec une diligence normale.
5.6 En particulier, les Biens doivent être retournés :
a) correctement emballés dans leur emballage d'origine, en parfait état de revente (ni abîmés, ni endommagés, ni salis) et accompagnés de tous les accessoires et documents éventuels ;
b) accompagnés du bon de livraison (se trouvant dans l'emballage d'origine), afin de permettre à Antonioli d'identifier l'Acheteur (numéro de commande, nom, prénom et adresse) ;
c) sans signes manifestes d'utilisation, à l'exception de ceux liés à un essai normal de l'Article. Ils ne doivent présenter aucune trace d'utilisation prolongée (au-delà de quelques minutes) excédant le temps nécessaire à un essai et ne doivent pas se trouver dans un état empêchant leur revente.
5.7 Les frais de retour des Biens sont à la charge de l'Acheteur, comme précisé dans la section « Retours et Échanges » du Site Web.
5.8 À la suite de l'exercice par l'Acheteur de son droit de rétractation conformément aux présentes Conditions Générales de Vente, Antonioli remboursera au client les sommes versées, par crédit sur la carte de paiement ou le compte courant utilisé pour l'achat. Le remboursement sera effectué dans un délai de 14 jours à compter de la date à laquelle Antonioli a été informé de l'exercice du droit de rétractation par l'Acheteur.
5.9 Si l'Acheteur ne respecte pas les conditions prévues aux articles 5.5 et 5.6, le Vendeur se réserve le droit de déduire du remboursement des sommes versées par l'Acheteur un montant correspondant à la dépréciation des Biens retournés, après en avoir dûment informé l'Acheteur.
À la suite de cette communication, l'Acheteur conserve la possibilité de récupérer, à ses frais, les produits dans l'état dans lequel ils ont été retournés au Vendeur.
5.10 Le droit de rétractation ne s'applique toutefois pas :
a) aux Biens personnalisés ou aux Biens qui, de par leur nature, ne peuvent être retournés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;
b) aux biens électroniques/informatiques scellés, aux cosmétiques et aux parfums qui ont été ouverts par l'Acheteur.
6. Protection des données personnelles
6.1 Les données personnelles collectées lors de l'inscription et/ou de l'achat, ainsi que les éventuelles données de navigation, seront traitées par Antonioli S.r.l. en sa qualité de responsable du traitement, conformément à la législation en vigueur en matière de protection des données personnelles (Règlement (UE) 2016/679). Pour plus d'informations sur le traitement des données personnelles, veuillez consulter la Politique de confidentialité, accessible via les liens prévus à cet effet au bas des formulaires du site et via le lien Politique de confidentialité & Cookies figurant en pied de page de chaque page.
7. Divers
7.1 Antonioli se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions Générales de Vente.
7.2 Les Conditions Générales de Vente applicables à la vente de chaque Article sont celles publiées sur le Site Web à la date de la commande de l'Article. L'Acheteur doit donc lire et accepter les Conditions Générales de Vente avant tout achat.
7.3 Si une disposition des présentes Conditions Générales de Vente est déclarée nulle ou invalide, les présentes Conditions Générales de Vente demeurent en tout état de cause valables et applicables pour le surplus.
7.4 La simple tolérance d'Antonioli, ou le fait pour Antonioli de ne pas contester un manquement de l'Acheteur aux dispositions des Conditions Générales de Vente, ne saurait être interprété comme une acceptation tacite de ce manquement, ni comme une renonciation aux dispositions convenues entre les parties.
7.5 Antonioli S.r.l. est enregistrée auprès de l'éco-organisme français de gestion des déchets textiles. Son numéro IDU est : FR418903_11JVFH.
8. Communications :
8.1 Pour toute communication et/ou demande d'assistance et/ou réclamation relative aux Biens achetés, l'Acheteur peut contacter Antonioli aux adresses indiquées dans la section « Contacts » du Site Web.
9. Droit applicable et règlement des litiges :
9.1 Les présentes Conditions Générales de Vente sont régies par le droit italien et doivent être interprétées et exécutées conformément à celui-ci.
9.2 En cas de dysfonctionnement ou de litige entre Antonioli Srl et l'un de ses utilisateurs/clients, nous garantissons dès à présent notre participation à une tentative de règlement amiable, que l'utilisateur peut engager sur RisolviOnline, un service indépendant et institutionnel proposé par la Chambre arbitrale de la Chambre de commerce de Milan, qui permet de parvenir à un accord satisfaisant, avec l'aide d'un conciliateur neutre et compétent, de manière amiable et sécurisée.
Récapitulatif avant l'acceptation de la commande :
Les produits achetés sur ce Site Web sont vendus directement par Antonioli Srl, dont le siège social est situé à Milan, Via Pasquale Paoli 1 - 20143 Milan, numéro de TVA : 04308510157 (ci-après, par souci de concision, « Antonioli »). Pour plus d'informations, veuillez consulter la Section juridique. Vous trouverez également des informations sur les commandes et l'expédition, les remboursements et les retours des produits achetés sur ce Site Web dans la section « Retours et Échanges » du Site Web. N'oubliez pas que, même après votre achat, vous pouvez toujours contacter Antonioli via la section « Contact ».
Vous avez le droit de vous rétracter du contrat conclu avec Antonioli, sans pénalité et sans avoir à motiver votre décision, dans un délai de quatorze (14) jours à compter du jour de réception des produits achetés sur ce Site Web. Pour annuler le contrat, vous devez envoyer un e-mail à customerservice@antonioli.eu afin de demander un numéro d'autorisation de retour. La demande écrite doit indiquer le numéro de commande, le code de l'article retourné et le motif du retour : remboursement, changement de taille/couleur. Dès réception de la demande écrite, customerservice@antonioli.eu vous enverra une confirmation écrite comportant un numéro d'autorisation de retour. Vous devez reporter ce numéro d'autorisation de retour sur le formulaire de retour joint à chaque article ainsi qu'à l'extérieur du colis.
L'exercice régulier du droit de rétractation est également subordonné au respect des conditions suivantes :
a. Le Formulaire de retour et le scellé de sécurité doivent être intacts et toujours attachés aux articles retournés. Ils ne doivent en aucun cas être retirés ou coupés.
b. Les articles ne doivent pas avoir été portés, lavés ou modifiés de quelque manière que ce soit et ne doivent présenter aucun signe d'utilisation. Les semelles des chaussures doivent être en parfait état et ne présenter aucune marque.
c. Les articles doivent être retournés avec toutes les étiquettes d'origine, l'emballage et les autres accessoires (sacs, cintres, housses, etc.) reçus avec votre commande ; les produits retournés doivent être remis au transporteur dans un délai de quatorze (14) jours à compter du moment où vous informez Antonioli de votre décision de vous rétracter du contrat.
Les frais d'expédition pour le retour des articles sont à la charge du client.
Les éventuels frais de douane sont également à la charge du client.
Antonioli recommande d'expédier tous les retours via DHL en utilisant les codes fournis par notre service client.
Toutes les informations relatives à la rétractation sont disponibles dans la Section juridique – « Conditions Générales de Vente » et dans la section « Retours et Remboursements » du Site Web.
CONDITIONS D'UTILISATION DU SITE WEB ET POLITIQUE COMMERCIALE
Conditions générales
Le Site Web Antonioli.eu est géré par Antonioli S.R.L., dont le siège social est situé à Milan, Italie, Via Pasquale Paoli 1 - 20143 Milan, numéro de TVA : 04308510157 (ci-après, par souci de concision, « Antonioli »).
L'accès au site web Antonioli.eu et sa navigation sont régis par les présentes Conditions d'utilisation ; par conséquent, en accédant au site web Antonioli.eu et en y naviguant, les utilisateurs acceptent de respecter lesdites Conditions.
L'accès au Site Web et à ses services est destiné exclusivement à un usage personnel, sans lien avec une quelconque activité commerciale, entrepreneuriale ou professionnelle.
Propriété intellectuelle
Le site et ses contenus (à titre d'exemple et de manière non limitative : les œuvres, images, photographies, dialogues, musiques, sons et vidéos, documents, dessins, figures, menus, pages web, graphismes, couleurs, motifs, outils, polices de caractères et design du site web), ainsi que les marques et signes distinctifs utilisés par Antonioli dans le cadre de la vente de biens, sont protégés par la réglementation en matière de propriété intellectuelle. Par conséquent, il est interdit de reproduire, communiquer, distribuer, publier, altérer ou modifier, de quelque manière et à quelque fin que ce soit, les contenus du Site Web, les marques et les signes distinctifs utilisés par Antonioli, sauf autorisation expresse d'Antonioli ou, le cas échéant, des autres titulaires de droits.
Les marques et signes distinctifs figurant sur le Site Web et servant à distinguer les produits vendus sur Antonioli.eu appartiennent à leurs titulaires respectifs et ne sont utilisés sur le site web qu'aux fins de distinguer, décrire et promouvoir les Biens mis en vente.
Utilisation du Site Web
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Antonioli se réserve le droit d'apporter des corrections et des modifications au site web, ainsi que de modifier, si nécessaire et sans préavis, les conditions d'utilisation du Site Web.
POLITIQUE COMMERCIALE
L'offre et la vente de produits sur le site web Antonioli.eu sont régies par les dispositions figurant au paragraphe Conditions Générales de Vente.
Antonioli vend ses produits et exerce son activité de commerce électronique exclusivement auprès d'utilisateurs finaux ayant la qualité de « consommateurs ».
On entend par « Consommateur » toute personne physique qui agit sur Antonioli.eu à des fins étrangères à toute activité entrepreneuriale, commerciale, artisanale ou professionnelle.
Conformément à sa politique commerciale, Antonioli se réserve le droit de ne pas donner suite aux commandes passées par des personnes autres que des « consommateurs » ou, en tout état de cause, aux commandes non conformes à sa politique commerciale.
En particulier, pour passer commande sur le Site Web, les Clients doivent : - être des consommateurs - être âgés de plus de 18 ans - avoir la capacité de conclure un contrat juridiquement contraignant - disposer d'une adresse e-mail POP valide - disposer d'une carte de crédit valide (Visa, American Express, MasterCard) ou d'un compte bancaire.
Seuls des produits de marque et de très haute qualité sont proposés à la vente sur Antonioli.eu.
Les principales caractéristiques des produits sont présentées sur Antonioli.eu dans la description de chaque produit.
Antonioli s'engage à faire en sorte que la description et/ou la représentation photographique des produits soient aussi fidèles que possible aux produits eux-mêmes.
Toutefois, la qualité de l'image pouvant dépendre des outils informatiques utilisés, la perception de la description ou de la représentation photographique des produits peut ne pas correspondre exactement aux produits eux-mêmes ; par conséquent, les images et vidéos accompagnant la présentation des produits sont publiées sur le Site Web à titre purement descriptif.
Prix et devise
Les prix publiés et les factures définitives sont libellés en euros (EUR) pour tous les pays du monde, à l'exception de certains pays.
Pour aider les clients à estimer dans leur devise locale les prix exprimés en euros, le site web dispose d'un convertisseur de devises. Les montants définitifs débités sur la carte de crédit peuvent varier en fonction des fluctuations des taux de change et des frais bancaires.
Antonioli invite les clients à contacter leur banque pour connaître la contre-valeur des prix ainsi que les frais bancaires liés à la transaction.
Les cartes de crédit sont débitées en euros ; en raison de la variabilité des taux de change, le prix final sera ensuite calculé et débité sur la carte de crédit au taux de change en vigueur le jour de la transaction.
Antonioli Rewards & codes promo
En créant un compte et en adhérant au programme Antonioli Rewards, les clients ont droit à 100 points de bienvenue, ainsi qu'à 50 points supplémentaires lors de leur inscription à la newsletter.
La liste complète des activités éligibles, des règles d'attribution des points et des avantages associés est disponible sur la page dédiée :
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Les codes promo sont émis exclusivement par l'échange de bons de récompense, qui peuvent être obtenus en utilisant les points cumulés.
Les bons peuvent être échangés via la page Fidélité ou depuis l'espace personnel du client, dans la section consacrée à son statut de fidélité.
Une fois échangé, le code promo doit être saisi dans le panier lors du paiement afin d'appliquer la réduction correspondante.
Les codes promo sont soumis à des conditions d'utilisation spécifiques, notamment une période de validité, un montant minimum d'achat et l'éligibilité des produits, telles qu'indiquées au moment de l'échange. Sauf indication contraire, les codes promo ne sont pas cumulables avec d'autres promotions.
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Traitement des commandes
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