Conditions générales


CONDITIONS GÉNÉRALES DE VENTE

du site internet "www.antonioli.eu"

1. Objet

1.1 Les conditions générales de vente qui sont publiées par les présentes régissent le contrat de vente (ci-après, par souci de concision, nommé le « Contrat ») aux utilisateurs du Site (ci-après, par souci de concision, les « Acheteurs » ou « l’« Acheteur ») , par des moyens télématiques, des biens (ci-après, par souci de concision, le « Bien » ou les « Bien ») affichés sur le site internet www.antonioli.eu (ci-après, par souci de concision, le « Site ») , géré par Antonioli S.R.L., dont le siège est basé à Milan, Via Pasquale Paoli 1 - 20143 Milan, numéro de TVA : 04308510157 (ci-après, par souci de concision, « Antonioli »).

1.2 Les Conditions générales de vente publiées sur le Site doivent être consultées et connues de l’Acheteur avant de procéder à l’achat d’un bien et en envoyant le bon de commande, l’Acheteur déclare les avoir consultées et acceptées.

1.3 Les Acheteurs bénéficieront également des protections prévues dans le cadre de la conclusion de contrats à distance conformément au Titre III, Section II, du Décret Législatif du 6 septembre 2005, n° 206 (« Code de la consommation »), ainsi que toutes les protections supplémentaires obligatoirement prévues, en faveur des Acheteurs, par le Code de la consommation lui-même http://www.codicedelconsumo.it/.

1.4 Les rubriques « Expédition et livraison », « Retour et échange » et « Paiement » du Site doivent être considérées comme faisant partie intégrante et substantielle des présentes Conditions générales de vente.


2. Conclusion du contrat

2.1 Pour procéder à l’achat des Biens, l’Acheteur doit envoyer son bon de commande et effectuer le paiement en suivant les modalités indiquées dans les rubriques spécifiquement dédiées.

2.2 En particulier, les étapes pour procéder à l’achat sont les suivantes :

a) l’Acheteur peut accéder librement au Site et visualiser les caractéristiques essentielles des Biens affichés, y compris le prix, ainsi que les images publiées afin d’illustrer les Biens ;

b) l’Acheteur peut sélectionner un ou plusieurs Biens qu’il a l’intention d’acheter en les plaçant dans un « panier » virtuel. Le contenu du panier peut toujours être consulté par l’Acheteur avant de procéder à la finalisation de la commande ; en outre, en accédant au panier, l’Acheteur pourra avoir accès, avant d’acheter et de payer, à toute information relative à l’achat des Biens, notamment les frais de port et les délais de livraison prévus ;

c) pour effectuer l’achat, l’Acheteur doit s’inscrire sur le Site, en communiquant son adresse email et un mot de passe de son choix, qui lui permettra d’accéder au Site ;

d) comme alternative à l’inscription sur le Site, l’Acheteur peut effectuer l’achat en tant qu’invité. Dans ce cas, les données requises afin de finaliser la commande seront conservées dans la base de données d’Antonioli uniquement le temps nécessaire au traitement de la commande et ces mêmes données devront être fournies à nouveau par l’Acheteur lors de chaque commande effectuée ultérieurement ;

e) afin de finaliser la commande, dans la rubrique « panier », l’Acheteur doit également saisir l’adresse de livraison et les données nécessaires au paiement ;

f) l’Acheteur peut modifier les Biens choisis et les données saisies jusqu’à la confirmation définitive de la commande, qui doit se faire en sélectionnant le bouton « Paiement ».

2.3 L’Acheteur peut effectuer le paiement par carte de crédit ou virement bancaire. Des informations plus détaillées sur les moyens de paiement sont disponibles dans la rubrique « Paiement » du Site.

2.4 Après réception de la commande, Antonioli enverra à l’adresse e-mail de l’Acheteur un reçu de confirmation de commande contenant un récapitulatif des informations relatives à l’achat et procédera à l’exécution de la commande. La commande sera, dans tous les cas, acceptée et, par conséquent, le contrat sera conclu au moment où l’acheteur recevra la confirmation d’expédition de la commande

2.5 Le Contrat sera archivé au format pdf et sera envoyé via l’adresse e-mail susmentionnée et archivé électroniquement par Antonioli.

2.6 Antonioli se réserve le droit de refuser des commandes ou de refuser de fournir des services à toute personne à tout moment.

3. Droits et obligations des Parties

3.1 Antonioli livrera les Biens à l’adresse communiquée par l’Acheteur dans le bon de commande, par l’intermédiaire d’un transporteur spécialement choisi à cet effet. Des informations plus détaillées sur les délais, les coûts et les lieux d’expédition sont disponibles dans la section « Expédition et livraison » du Site.

3.2 Antonioli n’assume aucune responsabilité pour les erreurs de livraison dues à des inexactitudes ou des lacunes dans la compilation du bon de commande par l’Acheteur ou à tout dommage qui aurait pu survenir aux Biens après la remise au transporteur ainsi que pour tout retard de livraison dépendant du transporteur en question ou des conditions météorologiques, des problèmes douaniers internationaux ou d’autres circonstances indépendantes de la volonté d’Antonioli.

3.3 En cas d’indisponibilité d’un ou de plusieurs Biens, Antonioli en informera le Client en envoyant un e-mail à l’adresse e-mail indiquée par celui-ci lors de son inscription sur le Site. Dans ce cas, Antonioli remboursera au Client, en créditant la carte de paiement utilisée ou le compte de l’Acheteur indiqué pour l’achat, le prix et, lorsque l’achat ne concernait que le seul Bien indisponible, les frais de port. En cas d’accord de l’Acheteur, Antonioli pourra envoyer un bien différent de celui commandé, de valeur équivalente.

3.4 Dans le cas où les concepteurs décident d’apporter des modifications lors de la phase de production et/ou de ne pas fabriquer un ou plusieurs produits, ainsi qu’en cas de modification ou si le produit en précommande n’est pas livré par le concepteur, Antonioli contactera le client pour lui demander son accord exprès et procéder quand même à l’expédition ou annulera la commande et effectuera un remboursement.

3.5 En aucun cas, l’indisponibilité d’un ou plusieurs Biens commandés ne pourra constituer un motif d’annulation de l’intégralité de la commande par l’Acheteur.

3.6 Au moment de la livraison des Biens par le transporteur chargé du transport correspondant, l’Acheteur doit vérifier en présence du transporteur :

a) que l’emballage utilisé pour le transport est intact, non endommagé ou altéré, même uniquement au niveau des matériaux de fermeture ;

b) que la quantité et le type de Biens commandés correspondent à ce qui est indiqué dans le document de transport.

3.7 Si l’Acheteur constate des anomalies ou des variations, il doit en informer immédiatement le transporteur au moment de la livraison des Biens.

3.8 L’Acheteur est seul responsable de la véracité et de l’exactitude des informations et des données fournies à Antonioli et s’engage à communiquer rapidement toute modification des données précédemment communiquées.


4. Conformité des Biens

4.1 Antonioli s’engage à ce que la description et/ou la représentation photographique des Biens sur le Site soient aussi fidèles que possible aux produits. Cependant, compte tenu du fait que la qualité des images peut dépendre des outils informatiques utilisés par l’Acheteur, il est possible que la perception par l’Acheteur de la description ou de la représentation photographique des Biens ne corresponde pas exactement aux Biens eux-mêmes, de sorte que les images et les vidéos accompagnant la présentation des Biens doivent être considérées comme publiées sur le Site à des fins purement descriptives.

4.2 Dans le cas où le Bien livré serait constaté défectueux ou différent de celui commandé, Antonioli s’engage à fournir au Client une garantie légale de conformité, à exercer dans les conditions et modalités prévues aux articles 128 et suivant du décret législatif n° 206/2005. En particulier, l’Acheteur aura le droit de demander, soit :

a) la livraison d’un Bien identique à celui commandé en fonction des stocks disponibles, ou ;

b) la livraison d’un Bien de qualité et de prix équivalents en fonction des stocks disponibles, ou ;

c) le remboursement du prix des Biens et des frais d’expédition.

4.3 La garantie prévue au présent article ne s’appliquera que dans le cas où les Biens ont été manipulés avec diligence et dans le respect de l’usage auquel ils sont destinés, ainsi que sur présentation par l’Acheteur du bon de livraison reçu et de l’indication du numéro de commande.

4.4 Dans tous les cas, la garantie visée dans cet article ne s’appliquera pas en ce qui concerne les défauts résultant de l’usure normale des Biens.


5. Rétractation

5.1 Conformément aux dispositions du Code de la consommation, l’Acheteur a le droit de résilier le Contrat, sans payer de pénalités et sans avoir à en préciser les motifs, à compter de la réception de la confirmation de commande envoyée par Antonioli et dans le délai de quatorze jours ouvrables à compter de la réception du Bien.

5.2 Si l’Acheteur entend faire usage de ce droit de rétractation, il doit envoyer une communication spécifique à Antonioli dans le délai susmentionné de 14 jours ouvrables à compter de la date de livraison du Bien.

5.3 En cas d’exercice du droit de rétractation, l’Acheteur sera également tenu de restituer le Bien à Antonioli au plus tard dans les deux semaines à compter de l’envoi de la communication susmentionnée.

5.4 Des informations plus détaillées sur la procédure et les instructions à suivre pour exercer le droit de rétractation et les frais y afférents sont disponibles dans la rubrique « Retour et échange » du Site.

5.5 Une condition essentielle à l’exercice du droit de rétractation sera l’intégrité substantielle du produit à retourner. Cependant, il suffit que le Bien soit restitué dans un état normal de conservation, en étant gardé et manipulé avec une diligence raisonnable.

5.6 En particulier, les Biens doivent être retournés :

a) correctement emballés dans leur emballage d’origine, en parfait état de revente (ni abîmés, ni endommagés, ni salis) et équipés de tout accessoire et documentation, le cas échéant ;

b) avec le document de transport (présent dans l’emballage d’origine), afin de permettre à Antonioli d’identifier l’Acheteur (numéro de commande, nom, prénom et adresse) ;

c) sans signes évidents d’utilisation, autres que ceux compatibles avec la réalisation d’un essai normal de l’article. C’est-à-dire qu’ils ne doivent porter aucune trace d’utilisation prolongée (plus de quelques minutes) dépassant le temps nécessaire à un essai et ne doivent pas être dans un état tel que la revente soit devenue impossible.

5.7 Les frais de retour des Biens seront à la charge de l’Acheteur, comme mieux précisé dans la rubrique « Retour et échange » du Site.

5.8 Suite à l’exercice par l’Acheteur du droit de rétractation conformément aux présentes Conditions Générales de Vente, Antonioli remboursera au Client les sommes versées par celui-ci, en créditant la carte de paiement ou le compte indiqué pour l’achat. Le remboursement interviendra dans les 14 jours à compter de la date à laquelle Antonioli aura pris connaissance du droit de rétractation de l’Acheteur.

5.9 En cas de non-respect par l’Acheteur des conditions visées aux art. 5.5 et 5.6, le Vendeur se réserve le droit de déduire du remboursement des sommes versées par l’Acheteur un montant correspondant à la diminution de valeur des Biens retournés, moyennant notification expresse à l’Acheteur.

Suite à cette communication, l’Acheteur a la possibilité de récupérer, à ses frais, les produits dans l’état dans lequel ils ont été retournés au Vendeur.

5.10 Le droit de rétractation, en aucun cas, ne peut être appliqué en ce qui concerne les Biens suivants :

a) les biens personnalisés ou qui, de par leur nature, ne peuvent être retournés ou sont susceptibles de se détériorer ou de se périmer rapidement ;

b) les produits électroniques, informatiques, cosmétiques et de parfumerie scellés et ouverts par l’Acheteur.


6. Protection des données à caractère personnel

6.1 Les données personnelles collectées lors de l’inscription et/ou de l’achat, ainsi que toutes les données de navigation seront traitées par Antonioli S.r.l. en tant que responsable du traitement conformément à la législation en vigueur sur la protection des données personnelles (Règlement UE 2016/679). Pour plus d’informations sur le traitement des données personnelles, veuillez consulter la Déclaration en matière de confidentialité accessible via les liens appropriés insérés en bas des formulaires du site et le lien de la Politique de confidentialité et des cookies en pied de page de chaque page.


7. Divers

7.1 Antonioli se réserve le droit de modifier à tout moment les présentes Conditions générales de vente.

7.2 Les Conditions générales de vente applicables à la vente de chaque Bien seront celles publiées sur le Site à la date de la commande relative au Bien lui-même. L’Acheteur doit donc consulter et accepter les présentes Conditions générales de vente avant de procéder à tout achat.

7.3 Si une disposition des présentes Conditions générales de vente est considérée comme nulle ou invalide, le reste des dispositions présentes Conditions générales de vente demeureront en tout état de cause valables et effectives.

7.4 La simple tolérance ou le défaut d’Antonioli de contester tout manquement de l’Acheteur relatif au contenu des Conditions générales de vente ne peut être interprété comme une acceptation tacite de ce non-respect, ni comme une volonté de déroger à ce qui a été convenu entre les parties.


8. Communication:

8.1 Pour toute communication et/ou demande d’assistance et/ou réclamation relative aux Biens achetés, l’Acheteur pourra contacter Antonioli aux adresses indiquées dans la rubrique « Contacts » du Site.


9. Loi applicable et règlement de litiges:

9.1 Les présentes Conditions générales de vente sont régies par le droit italien et, par conséquent, seront interprétées et exécutées conformément à celui-ci.

9.2 En cas de dysfonctionnement ou de litige entre ANTONIOLI SRL et l’un de nos utilisateurs/clients, nous garantissons notre participation à une tentative de médiation à l’amiable que l’utilisateur peut engager auprès de RisolviOnline, un service indépendant et institutionnel fourni par la Chambre arbitrale de la Chambre de commerce de Milan, qui permet de parvenir à un accord satisfaisant, avec l’aide d’un conciliateur neutre et compétent, de manière amiable et sûre.


Fenêtre récapitulative avant acceptation de la commande

Les produits achetés sur ce site sont vendus directement par Antonioli S.R.L., dont le siège est basé à Milan, Via Pasquale Paoli 1 - 20143 Milan, numéro de TVA : 04308510157 (ci-après, par souci de concision, « Antonioli »). Pour plus d’informations, visitez l’Espace juridique. Vous trouverez aussi des informations sur les commandes et les expéditions, les remboursements et le retour des produits achetés sur ce site dans les sections « Expédition et livraison » et « Retour et échange » du Site. N’oubliez pas que, même après votre achat, vous pouvez toujours contacter Antonioli via les « Coordonnées »suivantes.

Vous avez le droit de vous rétracter du contrat conclu avec Antonioli, sans aucune pénalité et sans en préciser le motif, dans un délai de quatorze (14) jours, à compter du jour de réception des produits achetés sur ce site. Pour résilier le contrat, vous devez envoyer un e-mail à customerservice@antonioli.eu pour demander un numéro d’autorisation. La demande écrite doit contenir le numéro de commande, le code de l’article à retourner et le motif du retour : remboursement, changement de taille ou de couleur. Une fois la demande écrite reçue, customerservice@antonioli.eu enverra une confirmation écrite avec un numéro d’autorisation. Vous devez inscrire ce numéro d’autorisation sur le formulaire de retour joint à chaque article et à l’extérieur de la boîte.

Le droit de rétractation est réputé être exercé correctement si les conditions suivantes sont également pleinement remplies : a. Le formulaire de retour et le sceau de sécurité doivent toujours être intacts et attachés aux articles retournés. Ils ne doivent en aucun cas être enlevés ou coupés. b. Les articles ne doivent pas avoir été portés, lavés ou altérés de quelque manière que ce soit et ne doivent présenter aucun signe d’utilisation. Les semelles des chaussures doivent être en parfait état et ne doivent en aucun cas porter des signes d’usure. c. Les articles doivent être retournés avec toutes les étiquettes, emballages et autres accessoires d’origine (sacs, cintres, housse à vêtements, etc.) reçus avec la commande ; et les produits retournés doivent être livrés à l’expéditeur dans les quatorze (14) jours à compter de la date à laquelle vous avez notifié à Antonioli votre décision de vous rétracter du contrat.

Les frais de port pour le retour des articles achetés au prix fort ou réduits à moins de 30 % sont à la charge d’Antonioli.

Les frais de port pour le retour des articles soldés supérieurs ou égaux à 30 % sont à la charge du client.

Les éventuels droits de douane sont toujours à la charge du client.

Antonioli recommande que tous les retours soient expédiés via DHL en utilisant les codes fournis par notre service client. Si vous souhaitez utiliser un autre service de messagerie que DHL, vous serez responsable de tous les frais de transport et il y aura un coût supplémentaire de 10 % de la valeur totale des marchandises retournées.

Toutes les informations relatives à la rétractation sont disponibles dans l’Espace Juridique - « Conditions générales de vente » et dans la rubrique « Retour et échange » du Site.


CONDITIONS D’UTILISATION DU SITE POLITIQUE COMMERCIALE

Conditions générales

Le Site www.antonioli.eu est géré par Antonioli S.R.L., dont le siège est basé à Milan, Via Pasquale Paoli 1 - 20143 Milan, numéro de TVA : 04308510157 (ci-après, par souci de concision, « Antonioli »).

L’accès et la navigation sur le site www.antonioli.eu sont régis par les présentes Conditions d’utilisation du Site, de sorte qu’en accédant et en naviguant sur le site www.antonioli.eu, l’utilisateur s’engage à accepter les présentes Conditions.

L’accès au Site et aux services annexes est destiné exclusivement à un usage personnel non lié à une quelconque activité commerciale, entrepreneuriale ou professionnelle.


Propriété industrielle et intellectuelle

Le Site et son contenu (à titre d’exemple et sans s’y limiter : les œuvres, images, photographies, dialogues, musiques, sons et vidéos, documents, dessins, figures, menus, pages internet, les graphismes, couleurs, motifs, outils, polices et la conception du site internet), ainsi que les marques et signes distinctifs utilisés par Antonioli en relation avec la vente de biens, sont protégés par les règles en matière de droits de propriété intellectuelle et industrielle. Par conséquent, toute forme de reproduction, communication, distribution, publication, altération ou transformation, sous quelque forme et à quelque fin que ce soit, du contenu du Site, des marques et des signes distinctifs utilisés par Antonioli qui n’est pas expressément autorisée par Universal ou par tout autre titulaires de droits, est interdite.

Les marques et signes distinctifs présents sur le Site qui permettent de distinguer les produits vendus sur www.antonioli.eu sont la propriété de leurs titulaires respectifs et sont utilisés sur le Site aux seules fins de distinguer, décrire et faire la publicité des produits mis en vente.


Utilisation du site

L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation du Site et de son contenu, ainsi que seul responsable de la conservation et de l’utilisation correcte de ses informations personnelles, y compris les informations d’identification permettant l’accès au Site et de toute conséquence ou préjudice dommageable qui pourrait découler de l’utilisation incorrecte, de la perte ou du vol de ces informations.

Sans préjudice de la responsabilité pour faute intentionnelle et négligence grave, Antonioli n’assume aucune responsabilité en cas d’utilisation du Site et de son contenu qui ne serait pas conforme aux lois en vigueur par l’Utilisateur, ni pour la communication d’informations et de données incorrectes, fausses ou connexes à des tiers, sans que ceux-ci aient donné leur consentement.

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Antonioli publie des informations sur son site Internet afin de fournir un service aux utilisateurs, mais décline toute responsabilité pour d’éventuelles inexactitudes techniques et/ou erreurs typographiques. Si signalé, Antonioli apportera immédiatement les corrections nécessaires.

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Le site internet est un site protégé selon les normes internationales, par conséquent, l’appareil de l’utilisateur ne peut pas être affecté par des virus lors de la navigation de ce dernier si celle-ci est effectuée correctement. Cependant, Antonioli décline toute responsabilité pour les problèmes, dommages, virus ou risques que l’utilisateur pourrait encourir lors d’une mauvaise utilisation du site et décline toute responsabilité pour les éventuels dysfonctionnements du site dus à la désactivation des « cookies » dans le navigateur de l’utilisateur.

Les utilisateurs doivent accepter les termes et conditions de cet avis juridique et doivent visiter périodiquement ces pages pour consulter toute mise à jour, modification ou correction.

Antonioli se réserve le droit d’apporter des corrections et des modifications au site internet, ainsi que de modifier les termes et conditions d’utilisation du Site si nécessaire, sans préavis.


POLITIQUE COMMERCIALE

L’offre et la vente de produits sur le site www.antonioli.eu sont régies par les conditions énoncées dans la section des Conditions générales de vente.

Antonioli propose ses produits à la vente et exerce son activité de commerce électronique exclusivement pour les utilisateurs finaux qui sont des « consommateurs ».

« Consommateur » désigne toute personne physique qui opère sur www.antonioli.eu à des fins étrangères à toute activité entrepreneuriale, commerciale, artisanale ou professionnelle exercée.

Compte tenu de sa politique commerciale, Antonioli se réserve le droit de ne pas traiter les commandes provenants de sujets autres qu’un « consommateur » ou en tout cas les commandes qui ne sont pas conformes à sa politique commerciale.

En particulier, pour passer des commandes sur le site, les clients doivent : - être des consommateurs - avoir plus de 18 ans - posséder les éléments nécessaires pour pouvoir conclure des contrats juridiquement contraignants - disposer d’une adresse e-mail POP valide - disposer d’une carte de crédit valide : Visa, American Express, MasterCard ou d’un compte bancaire.

Sur www.antonioli.eu, seuls des produits de marque et de qualité supérieure sont proposés à la vente.

Les caractéristiques essentielles des produits sont indiquées sur www.antonioli.eu dans chaque fiche produit.

Antonioli s’engage à ce que la description et/ou la représentation photographique des produits sur le site soient aussi fidèles que possible aux produits.

Cependant, compte tenu du fait que la qualité des images peut dépendre des outils informatiques utilisés, il est possible que la perception du descriptif ou de la représentation photographique des produits ne corresponde pas exactement aux produits, de sorte que les images et vidéos accompagnant la présentation des produits doivent être considérées comme publiés à des fins purement descriptives.

Règlement des litiges en ligne pour les consommateurs

Conformément à l'article 14 du règlement de l'Union européenne n° 524/2013, les consommateurs résidant dans les États membres de l'Union européenne sont informés que, pour la résolution des litiges liés au présent contrat et aux services en ligne offerts par ce site web, il est possible de recourir à la procédure de règlement des litiges en ligne (RLL) proposée par la Commission européenne, accessible via le lien suivant : https://webgate.ec.europa.eu/odr/.

En conformité avec la réglementation susmentionnée, il est également précisé que l'adresse électronique d'Antonioli S.r.l. est privacy@antonioli.eu.


Codes promotionnels

Les clients qui ont reçu un CODE PROMOTIONNEL via des newsletters, via les réseaux sociaux ou sur des sites Web promotionnels conformes peuvent saisir le code lors du bon de commande ou lors du paiement. Chaque code a une date de début et de fin de validité qui limite son utilisation et ne peut être prolongée.

Promotion du Premier Achat avec une Remise de 15%

La promotion est valable en ligne sur des articles à prix complet sélectionnés. Inscrivez-vous à notre newsletter pour recevoir le code et saisissez-le lors du paiement pour bénéficier de l'offre. Cette promotion ne peut pas être combinée avec d'autres promotions. Antonioli.eu se réserve le droit de mettre fin à la promotion ou de modifier ses conditions à tout moment.


Traitement des commandes

Antonioli se réserve le droit de refuser une commande dans le cas où Shopify Payments ne recevrait pas l’approbation de la part de la banque du client. Une fois qu’une commande de produits disponibles a été passée, aucune modification ne peut être apportée à cette commande. Les commandes passées séparément seront expédiées séparément. Antonioli se réserve le droit de retarder une expédition si la commande ne peut être expédiée pour des raisons indépendantes de la volonté d’Antonioli. Veuillez noter qu’il peut y avoir des retards de livraison pendant les périodes de promotions et de soldes. Antonioli se réserve le droit de refuser de traiter une commande et/ou un service à tout moment.